Presse | Abonnement | Liens | L'AMF recrute | Contact
vendredi 10 septembre 2010  
Présentation
Médiateur
Textes de référence
Communiqués de presse
Publications
Consultations
Décisions & informations financières
OPCVM & produits d´épargne
Prestataires
CIF et démarchage
Vérifier un agrément/ une habilitation
Sanctions
Action internationale

RECHERCHE
  Sélectionnez le domaine de votre recherche  
 
 
 
Recherche avancée

 
FAQ
    Les réponses aux questions les plus fréquemment posées  

 
Lexique
    Les définitions de quelques termes financiers  

 
Nouveautés
    Les dernières mises à jour, toutes rubriques confondues.  
     
Consultations > Consultations AMF > Sujets Autres
Accueil - Consultations > Consultations AMF > Sujets Autres

 
 Sujets autres
26/07/2010 : 
Rapport final du comité de place - Etat des lieux et perspectives de la régulation de la gestion d’actifs à l’occasion de la transposition de la directive OPCVM IV

26/07/2010 : 
Synthèse des réponses à la consultation publique sur le projet de rapport du Comité de Place "Etat des lieux et perspectives de la régulation de la gestion d'actifs à l'occasion de la transposition de la directive OPCVM IV"

22/07/2010 : 
Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne - Cadre de référence

22/07/2010 : 
Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne - Cadre de référence : Guide de mise en oeuvre pour les valeurs moyennes et petites

22/07/2010 : 
Rapport final sur le comité d'audit

14/06/2010 : 
Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne - Cadre de référence (fin de la consultation : 2 juillet 2010)

14/06/2010 : 
Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne - Cadre de référence - Guide de mise en œuvre pour les valeurs moyennes et petites (fin de la consultation : 2 juillet 2010)

14/06/2010 : 
Rapport sur le comité d’audit (fin de la consultation : 2 juillet 2010)

02/06/2010 : 
Rapport « Etat des lieux et perspectives de la régulation de la gestion d’actifs à l’occasion de la transposition de la directive OPCVM IV » (fin de la consultation : 30 juin 2010)

16/12/2009 : 
Synthèse des réponses à la consultation publique portant sur le plan stratégique de l'AMF


 
 
   >>  Page |  1 |  2 |  3 |  4 |  5 |  6 |  Haut de page
 

 

Mentions légales | Plan du site | Assistance
©AMF Autorité des marchés financiers - 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02