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Publications > Etudes et analyses
Accueil - Publications > Etudes et analyses

 
 Etudes et analyses
08/07/2010 : 
Etude relative aux honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2009 par les groupes du CAC 40, de l'EUROSTOXX 50 et d'un échantillon de 40 sociétés des compartiments B et C d'EUROLIST
(English version)
21/06/2010 : 
Synthèse des constats effectués lors de l'examen du comportement des OPCVM

30/10/2009 : 
La gestion d’actifs pour le compte de tiers en 2008

17/07/2009 : 
Etude sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2008 par les groupes du CAC 40 et de l’EUROSTOXX 50

20/05/2009 : 
Etude portant sur l’information financière publiée au titre du 1er semestre 2008, dans le cadre de la première application de la directive Transparence

04/12/2008 : 
Note de synthèse des rapports sur la mise en oeuvre de la multigestion alternative en France

14/11/2008 : 
La gestion d’actifs pour le compte de tiers en 2007

10/07/2008 : 
Etude sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2007 par les groupes du CAC 40
(English version)
25/04/2008 : 
Meilleure régulation : un premier bilan et programme de travail - 2008-2009 (fin de la consultation : 30 juin 2008)
(English version)
08/04/2008 : 
Analyse des contrôles effectués en 2007 sur les sociétés de gestion de portefeuille nouvellement agréées


 
 
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 Etudes et analyses de la COB
27/08/2003 : 
La gestion pour le compte de tiers en France en 2002

17/07/2003 : 
Mise en oeuvre des programmes de rachat d'actions en 2002 - Précisions

01/07/2003 : 
Bilan des OPCVM sur le premier trimestre 2003

17/04/2003 : 
Mise en oeuvre des programmes de rachat d'actions en 2002

14/03/2003 : 
Etude sur le marché libre

16/12/2002 : 
Calcul des effets prix et collecte pour l'ensemble des OPCVM à vocation générale de droit français

16/12/2002 : 
Mise en perspective des dernières turbulences de marché à l'aide d'un indice de crise

09/12/2002 : 
La gestion pour compte de tiers en France en 2001 - Résumé
(English version)
18/10/2002 : 
Evolution de la base de données OPCVM de la COB

18/01/2002 : 
Evolution des marchés et pratiques des avertissements de la COB


 
 
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 Etudes et analyses du CMF
01/10/2003 : 
Synthèse des missions d'inspection menées sur les dispositions applicables à l'activité d'analyse financière

01/06/2003 : 
Le Conseil des Marchés Financiers et la Convention Européenne des Droits de l’Homme

01/06/2003 : 
Synthèse des missions portant sur certains récepteurs-transmetteurs d’ordres

01/03/2003 : 
Arrêt Tocqueville Finance et Fimaf

01/10/2002 : 
Synthèse des rapports établis par les responsables du contrôle des services d’investissement sur la circulation des informations confidentielles ou sensibles

01/07/2002 : 
Analyse des rapports des responsables de contrôle des services d'investissement établis au titre de l'année 2001

01/07/2002 : 
Arrêt Louis Dreyfus Citrus, Cour d'Appel de Paris, 9 avril 2002 : éléments d'analyse

01/07/2002 : 
La mission de contrôle du Conseil des Marchés Financiers

01/05/2002 : 
Arrêt Continentale d'Entreprises, Cour d'Appel, 26 février 2002 : éléments d'analyse

01/05/2002 : 
Arrêt Elyo, Cour de cassation, 17 juillet 2001 : éléments d'analyse


 
 
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